SOMMAIRE – REUNION DU 20 MARS ET 4 AVRIL 2008

Réunion du 20 mars 2008 : page 11

Réunion du 4 avril 2008 matin : page 45

Réunion du 4 avril 2008 après-midi : page 73

Allocution de Monsieur Pierre Barrau, Doyen : page 13

Election du Président du Conseil Général suite au renouvellement triennal des 9 et 16 mars 2008 : page 18

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général le 20 mars 2008 : page 20

Composition de la commission permanente : page 29

Désignation des vices-présidents et autres membres de la commission permanente : page 30

QUESTURE

Délégations de compétence au profit de la commission permanente : page 32

Délégations au Président du Conseil Général : page 33

Election des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation de service public et désignation des représentants aux jurys et jurys concours : page 38

Election des membres de la commission départementale de coopération intercommunale : page 41

Délégation au sein du conseil de surveillance de la société aéroport de Bordeaux-Mérignac : page 42

Domaine de compétences des Vice-Présidents du Conseil Général : page 48

Constitution et composition des commissions du conseil général : page 49

Délégations particulières : page 52

Règlement intérieur du conseil général : page 53

Election des représentants du Conseil Général au sein du Conseil d’Administration de l’établissement public S.D.I.S. Service Départemental d’Incendie et de Secours : page 54

Recensement des marchés passés selon une procédure adaptée (MAPA) au second semestre de l’année 2007 : page 56

Défraiement des membres des jurys de concours de maîtrise d’œuvre : page 57

Indemnités des conseillers généraux pour l’exercice de leur mandat : page 58 Formation des conseillers généraux : page 59

Prise en charge des dépenses de fonctionnement des groupe politiques du conseil général de la gironde : page 60

Désignation de représentants du conseil général au sein de diverses instances, organismes et associations : page 61

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

Politique territoriale contractuelle – Prorogation de la durée de validité des Conventions d’Objectifs des Contrats de Développement Durable : page 64

PATRIMOINE ENVIRONNEMENTAL COMMUN, TOURISME

Dissolution du Syndicat Mixte à Hourtin : page 65

INFRASTRUCTURE ET SECURITE ROUTIERE

Redevance d’occupation du domaine public départemental par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières : page 67

Retrait de la délibération 2007.4.CG du 26 mars 2007 et instauration de la gratuité d’occupation du domaine public routier départemental par les radars automatiques : page 90

RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL

Conditions matérielles d’exercice du droit syndical au Conseil Général de la Gironde : page 68

Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions et contractuels : page 69

PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, PORTS, HEBERGEMENTS, MOYENS ET SERVICES

Accord cadre pour le déménagement des services du conseil général : page 71

FINANCES, CONTROLE DE GESTION

Taux d’imposition de l’année 2008 : page 78

VŒUX ET MOTIONS

Motion contre la suppression de la clause générale de compétence : page 94

Motion sur le devenir de l’Ecole de Santé Navale à Bordeaux : page 96

Télécharger la partie 1 de la page 1 à 42
Télécharger la partie 2 de la page 42 à 97