SOMMAIRE – REUNION DU 22 OCTOBRE 2008 – DM2

Réunion du 22 octobre 2008 après-midi : page 11 Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 13

COLLEGES

Répartition de la dotation des collèges publics et d’une aide spécifique aux collèges classés en ZEP et en REP Exercice 2009 : page 19

Fixation des tarifs de demi-pension dans les collèges publics – Exercice 2009 : page 21

Restauration des collèges – Création d’une structure dédiée au service public départemental de restauration portant sur le périmètre des cuisines centrales produisant des repas pour les collèges et les communes : page 28

RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL

Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions : page 30

Contractuels : page 33

FINANCES, CONTROLE DE GESTION

Fonds Départemental de Péréquation de la taxe professionnelle : page 34

Décision Modificative n° 2 pour 2008 : page 36

Orientations budgétaires 2009 et programmation pluriannuelle des investissements 2009-2011 : page 52

VŒUX ET MOTIONS

Motion relative au projet gouvernemental de réorganisation territoriale de la France : page 65

Motion contre un triangle ferroviaire dans le secteur de Captieux : page 67

Motion relative au projet gouvernemental de suppression de la taxe professionnelle : page 70

Motion relative au projet gouvernemental de réforme de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale : page 73

Motion relative au projet de délocalisation des services de la statistique publique : page 77

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