SOMMAIRE – REUNION DU 22 OCTOBRE 2004 –

Réunion du 22 octobre 2004: page 11

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 11

QUESTURE

Délégation au titre de l’article L.3221.11 du C.G.C.T. – Marchés à procédure adaptée – Communication : page 16

Délégation au Président pour les marchés à procédure adaptée : page 17

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Attribution de dotations exceptionnelles aux collèges pour la paiement de la redevance spéciale au titre de l’enlèvement des ordures ménagères : page 18

COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE

Exercice 2005 – répartition de la dotation de fonctionnement des collèges publics et e’une aide spécifique aux collèges classés en ZEP et REP : page 22

RESSOURCES HUMAINES

Créations et transformations de postes : page 24

Maintien en fonction de contractuels : page 26

Modification du Régime Indemnitaire : page 27

FINANCES ET MOYENS

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : page 29

Orientations budgétaires pour 2005 : page 53

Décision modificative n°2 : page 47

VŒU ET MOTIONS

Motion relative à la crise de la viticulture en Gironde : page 32

Motion relative à la crise du secteur vitivinicole : page 34

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