SOMMAIRE
Réunion du 26 mars après-midi : page 11 Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 13
EMPLOI, INSERTION
Dispositif RMI – Programme départemental d’insertion – plan d’action 2009 : page 20
COOPERATION INTER-INSTITUTIONNELLE
Financement de la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique : page 23
COMMUNICATION, RELATION PUBLIQUES, SYSTEME D’INFORMATION INSTITUTIONNEL, SCHEMA DEPARTEMENTAL NUMERIQUE
Participation financière du Conseil Général de la Gironde au projet de partenariat public privé Gironde Numérique : page 30
RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions : page 32
Renouvellement de contrats et rémunérations des contractuels : page 34
Transfert des effectifs liés à des transferts de compétences prévus par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales : page 35
FINANCES, CONTROLE DE GESTION
Compte de gestion de l’exercice 2008 du payeur départemental : page 37
Compte administratif – réalisation des recettes et des dépenses pour l’exercice 2008 : page 38
Bilan des garanties et cautions d’emprunts du Conseil Général de la Gironde – exercice 2008 : page 43
Extension de l’octroi de la garantie départementale et caution d’emprunts dans le domaine sanitaire et social aux MAS, Maisons d’Accueil Spécialisé, relevant de la compétence de l’état : page 44
Application des dispositions de l’article 1er de la loi de Finances Rectificative pour 2009, concernant le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008 : page 45
Souscription à l’augmentation de capital de la SEM Gironde Développement – Désignation d’un représentant permanent du Conseil Général de la Gironde aux assemblées générales de la SEM Gironde Développement : page 50
Taux d’imposition de l’année 2009 : page 51
COMMUNICATION
La situation de l’Entreprise COUACH : page 62
VŒUX ET MOTIONS
Motion relative à l’affaiblissement des Centres Régionaux d’Education Populaire et Sportif (CREPS) victimes du désengagement de l’Etat ! : page 65
ANNEXES : page 67
