SOMMAIRE – BUDGET SUUPLEMENTAIRE – 29 JUIN 2006 –

Réunion du 29 juin 2006 matin : page 13

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 15

Réunion du 29 juin 2006 après-midi : page 91

QUESTURE

Avis sur la modification des limites territoriales entre les communes de Floirac et Artigues Près Bordeaux : page 19

AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES

Equipements publics des communes : page 20

Participation du département au financement des schémas de cohérence territoriale : page 22

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Politique de développement Economique et de l’Emploi: page 35

DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET

Interventions du département en faveur des secteurs maritimes et portuaires : page 23

Aides en faveur de l’agriculture : page 37

Principe d’action pour une politique foncière du département de la gironde : page 40

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Développement touristique : page 24

POLITIQUES CONTRACTUELLES

Politique de développement durable des territoires girondins : page 26

CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES

Politique culturelle : page 27

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Politique environnementale : page 29

Bilan des acquisitions réalisées au titre des espaces naturels sensibles : page 32

Politique de l’eau : page 33

ENFANCE, FAMILLE ET P.M.I

Politique en faveur de l’enfance et de la famille : page 52

Centre départemental de l’enfance et de la famille – budget annexe : page 53

COLLEGE ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE

Conventions d’objectifs pour les collèges publics girondins : page 54

Restauration dans les collèges girondins : page 57

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports nature : page 59

EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION

Fonds d’aide aux jeunes – adoption du règlement intérieur : page 60

Politique de la jeunesse – approche territoriale : page 61

Conseil Général des jeunes : page 62

INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE

Politique des infrastructures routières départementales : page 66

TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE

Transports publics interurbains de voyageurs : page 69

Service public départemental des transports – Réseau TransGironde – Plan de déplacement de proximité : page 70

RESSOURCES HUMAINES

Créations et transformations de postes : page 71

Créations et transformations d’emplois du Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille : page 73

Suite à donner aux commissions administratives paritaires réunies au titre de l’année 2006 : page 74

Recrutement de personnels occasionnels : page 75

Résorption de l’emploi précaire : page 77

Maintien en fonction de contractuels : page 79

GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Patrimoine immobilier départemental : page 80

Domaine immobilier du département de la gironde – Bilan des acquisitions et des cessions de l’année 2005 – classement du domaine départemental : page 83

Parc immobilier départemental des gendarmeries – bail emphytéotique à la société nationale immobilière : page 84

FINANCES ET MOYENS

Recouvrement des recettes et admission en non valeur de l’exercice 2005 : page 87

Bilan des garanties et cautions d’emprunts – exercice 2005 : page 88

Gestion de la dette, bilan des opérations réalisées au 1er semestre 2006 : page 89

Compte de gestion de l’exercice 2005 du payeur départemental : page 123

Compte administratif – réalisation des recettes et des dépenses pour l’exercice 2005 : page 125

Décision d’affectation des résultats du budget départemental : page 135

Budget supplémentaire pour 2006 : page 136

VŒUX ET MOTIONS

Motion en réponse à la demande d’avis du Préfet de la Région Aquitaine, Préfet de la Gironde, sur le contournement autoroutier de l’agglomération bordelaise : page 94

Vœu pour le prise en charge par l’Etat des C.I.O de Bordeaux-Nord et Libourne : page 120

Vœu relatif au reversement au Département du produit des contraventions des radars numériques : page 121

Motion de soutien aux salariés de la SOFERTI : page 122

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