SOMMAIRE – BUDGET PRIMITIF – 15 et 16 DECEMBRE 2005 –
Réunion du 15 décembre 2005 matin : page 17
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 19
Réunion du 15 décembre 2005 après-midi : page 73
Réunion du 15 décembre 2005 soir : page 163
Réunion du 16 décembre 2005 matin : page 203
Réunion du 16 décembre 2005 après-midi : page 261
QUESTURE
Délégation au titre de l’article L.3221.11 du CGCT – marchés à procédure adaptée : page 25
Intervention du Vice-Président chargé de l’Aménagement du Territoire : page 26
AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES
Aide à l’urbanisme et à la voirie communale : page 29
La politique d’assainissement et d’eau potable : page 31
L’aide au développement des réseaux ruraux : page 35
Aide au développement local: page 37
Intervention du Vice-Président chargé de l’Economie, de l’emploi, de l’agriculture et du tourisme : page 42
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
La politique de développement économique: page 45
DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET
Soutien à la filière forestière et aux industries du bois en Gironde : page 55
Politique départementale en faveur du secteur agricole : page 62
Aides aux activités aquatiques et maritimes : page 65
Budget annexe du Laboratoire départemental (LABSA) : page 71
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Politique en faveur du tourisme : page 77
Intervention du Vice-Président chargé du Développement Durable et des Politiques Territoriales Contractuelles : page 82
POLITIQUES CONTRACTUELLES
Politique de développement durable des territoires girondins : page 89
DEVELOPPEMENT DURABLE
Agenda 21 de la Gironde introduction de critères de développement durable pour les investissements soutenus par le Conseil Général : page 91 Référence développement durable dans les achats publics : page 94
Intervention de la Vice-Présidente chargée de la Culture et de l’Environnement : page 95
CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES
Politique en faveur de la Lecture publique, des archives et du cinéma : page 99
Politique en faveur du patrimoine architectural : page 104
Politique en faveur de l’Animation culturelle : page 107
ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL
Politique environnementale du département : page 110
Conservatoire botanique national : page 115
Politique de l’eau : page 117
Politique en faveur des ports et de la protection du littoral : page 121
Intervention du Vice-Président chargé de la Solidarité : page 125
ENFANCE, FAMILLE ET PMI
Protection Maternelle Infantile : page 128
Aides financières du Conseil Général en matière de modes d’accueil des enfants de moins de six ans : page 132
Politique en faveur de l’enfance et à la famille : page 134
Centre départemental de l’enfance et de la famille – budget annexe : page 136
ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES
Autres actions de santé préventive : Maison départementale de la santé, Cancer, Epidémiologie et Statistiques Médicale : page 137
Actions en faveur des personnes âgées : page 139
Maison départementale des personnes handicapées de la gironde – constitution du G.I.P. : page 145
Actions en faveur des personnes handicapées : page 152
Intervention du Vice –Président chargé de la Jeunesse, de l’Education, et de la Citoyenneté : page 206
COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE
Maintenance et fonctionnement des collèges girondins : page 210
Politique de construction et de restauration des collèges en Gironde : page 215
SPORT, VIE ASSOCIATIVE
Sport, vie associative : page 226
EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION
Interventions en faveur de la jeunesse : page 230
Intervention du Vice-Président chargé du Développement Social, de l’Insertion et du Logement : page 156
INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL
Le RMI et la lutte contre la précarité : page 166
LOGEMENT SOCIAL
La politique départementale du logement et de la ville : page 174
Intervention du Vice-Président chargé des Infrastructures : page 189
INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE
Politique des infrastructures routières départementales : page 190
Intervention du Vice-Président chargé des Transports et de la Sécurité Routière : page 197
TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE
Transports maritimes Départementaux : page 200
Politique des Transports interurbains de voyageurs : page 201
Intervention du Vice-Président chargé des Ressources Humaines et de l’Hébergement des Services : page 249
RESSOURCES HUMAINES
Hébergement des services : page 252
Ressources humaines : page 253
Créations de postes : page 255
Création et transformation de postes – centre départemental de l’enfance et de la famille : page 259
Créations et transformations de postes pour le domaine Gérard Lagors à Hostens : page 264
Transformations de postes : page 266
Contractuels : page 268
Recrutement de personnels occasionnels : page 270
Effet au 1er janvier 2006 des transformations de postes consécutives à la Commission Administrative Paritaire d’Avancements et de promotions internes 2006 : page 271
Reprise en gestion directe des centres de ressources Montesquieu et Condorcet : page 272
Intervention du Vice-Président chargé la Coopération, des Régions, de l’Etat et des Affaires Européennes : page 237
COOPERATION ET AFFAIRES EUROPEENNES
Politique de Coopération internationale : page 241
Rapport d’étape sur les Contributions au Contrat de Plan Etat Région : page 244
Projets européens : page 247
Intervention du Vice-Président chargé du Patrimoine Départemental : page 182
GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL
Patrimoine immobilier départemental : page 184
Parc immobilier départemental des Gendarmeries – bail emphytéotique à la Société Nationale Immobilière : page 273
Domaine départemental Gérard Lagors : page 186
Politique des ports départementaux : page 187
FINANCES ET MOYENS
Budget primitif 2005 : page 296
Programmation Pluriannuelle des Investissements – Budget Principal et Budgets Annexes : page 283
Gestion de la dette 2006 : page 278
Ajustement de l’actif du département – budget principal et budgets annexes : page 283
Création de deux comptes Annexes : LABSA et Domaine Départemental Gérard Lagors à Hostens : page 70
Financement du service départemental d’incendie et de secours pour 2006 : page 284
Informatique télécommunications et système d’information : page 290
COMMUNICATION ET SYSTEME D’INFORMATION
Technologies de l’information et téléphonie mobile : page 291
Constitution d’un réseau départemental haut débit : page 293
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