Procès Verbaux Archives - Gironde Avenir

[PV] Assemblée Plénière du 30 juin 2016 (BS 2016)

Gironde Avenir — Thu, 30 Jun 2016 10:37:04 +0000

Vous trouverez ci-joint, le Procès Verbal de l’Assemblée Plénière du Conseil Départemental de la Gironde qui a eu lieu le 30 juin 2016.

Le Conseil Départemental de la Gironde s’est réuni en séance plénière le 30 juin 2016 pour voter le Budget Supplémentaire 2016, ainsi que plus de 50 dossiers à l’ordre du jour, dont :
– L’adoption du volet stratégique des 9 pactes territoriaux,
– Le schéma d’orientation pour le développement du tourisme fluvial,
– Le transfert de compétences du Département à Bordeaux Métropole dans le cadre de la loi NOTRe et la création de trois nouveaux dispositifs en faveur de l’attractivité des territoires,
– Le budget supplémentaire 2016,
– Le projet éducatif local 2016 – 2020 et Génération 11 – 25 ans,
– La mission égalité femme homme,
– La politique départementale en matière de transition énergétique et de précarité énergétique.

PROCES VERBAL DE LA SEANCE :

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[PV] Procès Verbal de l’Assemblée Plénière du 14 avril 2016 (Fiscalité)

Gironde Avenir — Thu, 14 Apr 2016 10:20:46 +0000

Vous trouverez, ci-dessous, le Procès Verbal de l’Assemblée Plénière du Conseil Départemental de la Gironde qui a eu lieu le 14 avril 2016.

PROCES VERBAL DE LA SEANCE :

Procès Verbal du 14 avril 2016

INTERVENTIONS FILMEES DES ELUS GIRONDE AVENIR : YOUTUBE

Les Conseillers départementaux de la Gironde se sont réunis en séance plénière le 14 avril 2016 pour voter le taux de fiscalité 2016 du Conseil départemental de la Gironde ainsi que le Compte administratif 2015 et autres dossiers :

QUESTURE

Délégations au Président du Conseil départemental – prise en compte des modifications de l’Article L 3211-2 du CGCT introduites par la loi NOTRe n°2015-991 du 7 août 2015
Modification de la dénomination de la commission 13 et complément et modification de la composition des commissions

ATTRACTIVITE TERRITORIALE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME

Agriculture, Mer et Forêt

Convention de soutien au développement des secteurs agricole, forestier, de la pêche et de l’aquaculture dans le cadre de la réforme territoriale

RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL

Le nouveau plan d’actions de la politique des ressources humaines
Adaptation des moyens alloués aux services pour la réalisation de leurs missions
Recrutement de personnels sous contrats saisonniers

FINANCES ET FONDS EUROPEENS

Garanties d’emprunt – Bilan exercice 2015

COMPTE ADMINISTRATIF 2015

COMPTE DE GESTION 2015

Taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour 2016

Voeux et Motions

Motion contre l’extension de la porcherie de Saint-Symphorien présentée par les groupes socialiste et écologiste.

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[PV] Assemblée Plénière des 17 et 18 décembre 2015 (BP 2016)

Gironde Avenir — Fri, 18 Dec 2015 10:33:21 +0000

Vous trouverez ci-dessous, le Procès Verbal de l’Assemblée Plénière du Conseil Départemental de la Gironde qui a eu lieu les 17 et 18 décembre 2016.

PROCES VERBAL DE LA SEANCE :

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Télécharger le Tome 2

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INTERVENTIONS FILMEES DES ELUS GIRONDE AVENIR : YOUTUBE

Les Conseillers départementaux de la Gironde se sont réunis en séance plénière les 17 et 18 décembre 2015 pour voter le Budget Primitif 2016, ainsi que 67 autres dossiers à l’ordre du jour :

00 – Questure

Modalités de Mise en oeuvre des dispositions de la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles du 27 janvier 2014 (MAPTAM) et de la loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe)
Révision du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

1 – SYNERGIES, STRATEGIE ET DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES

01 – Interscot et Politique Foncière

Politique foncière Départementale

02 – Aides aux Communes et aux EPCI

Politique de coopération territoriale: une gouvernance territoriale renouvelée en faveur des solidarités
Gironde 2033- Adoption du Livre Blanc des territoires girondins
Politique de soutien aux communes et aux structures intercommunales

2 – VALORISATION DU PATRIMOINE ENVIRONNEMENTAL ET TOURISTIQUE

03 – Agenda 21 et Développement Durable

Politique de valorisation du patrimoine environnemental de la Gironde :
Partenariat Conseil Départemental de la Gironde – Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement de la Gironde – Années 2016-2018
Politique de l’Agenda 21 : pour une dynamique visant le bien-être durable pour tous sur les territoires pour aujourd’hui et pour demain

04 – Ports et Littoral

Politique d’aménagement durable des ports départementaux et du littoral

3 – JEUNESSE, CULTURE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

05 – Culture

06 – Sport et Vie associative

07-08 – Jeunesse

4 – ATTRACTIVITE TERRITORIALE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DU TOURISME

09 – Agriculture, Mer et Forêt

10 – Développement économique

11 – Politique et Economie touristiques

5 – HABITAT, LOGEMENT ET DEVELOPPEMENT SOCIAL

12 – Habitat et Logement

13 – Développement social et Modes d’accueil

6 – FINANCES ET FONDS EUROPEENS

14 – Finances et Budget

BUDGET PRIMITIF 2016

7 – AUTONOMIE, HANDICAP ET POLITIQUE DE L’AGE

15 – Politique du Handicap et de l’Inclusion

16 – Politique de l’Age

8 – PRESERVATION DE L’ENVIRONNEMENT, GESTION DES RISQUES ET DES RESSOURCES, INFRASTRUCTURES ROUTIERES

16 – Politique de l’Eau et des Déchets

17 – Infrastructures Routières

9 – POLITIQUES DE L’INSERTION

18 – Politique du RSA

10 – POLITIQUE EDUCATIVE ET SOCIALE, COLLEGES

19 – Collèges

11 – MOBILITES

12 – CITOYENNETE, RELATIONS AVEC LES USAGERS, COMMUNICATION ET ACCES NUMERIQUES

20 – Relations avec les Usagers et Accès numériques

13 – PROMOTION DE LA SANTE ET PROTECTION DE L’ENFANCE

14 – RESSOURCES HUMAINES, MODERNISATION DES SERVICES ET DIALOGUE SOCIAL

21 – Ressources humaines

15 – PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

22 – Patrimoine départemental

Politique du Patrimoine Départemental
Politique départementale des centres de ressources condorcet et centre d’innovation et de formation

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