Subventions pour le canton de Bordeaux IV – CP du 31/05/2013

Vous trouverez, ci-après, le tableau des subventions votées lors de la Commission Permanente du 31/05/2013, avec le soutien de Jean-Louis David, Conseiller Général de Bordeaux IV. Télécharger le tableau

Subventions pour le canton de La Teste – CP du 31/05/2013

Vous trouverez, ci-après, le tableau des subventions votées lors de la Commission Permanente du 31/05/2013, avec le soutien de Jacques Chauvet, Conseiller Général de La Teste. Télécharger le tableau

Subventions pour le canton de Bordeaux III – CP du 31/05/2013

Vous trouverez, ci-après, le tableau des subventions votées lors de la Commission Permanente du 31/05/2013, avec le soutien de Michel Duchène, Conseiller Général de Bordeaux III. Télécharger le tableau

Vente du circuit de Faleyras…

Une affaire à rebondissements pas très clair…

Alors qu’une nouvelle délibération sur la vente du circuit de Faleyras était programmée lors de la Commission Permanente de demain au Conseil Général de la Gironde, elle a finalement été retirée (voir le projet de délibération). Un nouveau [ … ]

Motion contre la réforme territoriale

Sud Ouest du 2 avril 2013

Motion relative au projet de réforme territoriale

Présentée par Liliane Poivert

Le projet de loi sur la réforme territoriale actuellement en discussion au Parlement prévoit la modification du mode de scrutin pour les élections cantonales. Si certaines dispositions du projet, telles que le changement de nom (le conseil [ … ]

Intervention de Yvette Maupilé pour soutenir la Motion relative au projet de réforme territoriale

Monsieur le Président, Mes Chers Collègues, Je souhaite simplement dire quelque mots après l’intervention de ma Collègue Liliane Poivert sur le projet de loi actuellement en discussion au Parlement. A écouter le raisonnement du [ … ]

Intervention d’Yves d’Amécourt sur le vote du Taux de fiscalité 2013 lors de l’Assemblée plénière du 29/03/13

Monsieur le Président, Chers Collègues, Nous nous rencontrons aujourd’hui pour voter « le taux » ! En effet, suite à la loi de finances 2010 et la réforme de la taxe professionnelle, le Conseil Général ne fixe plus qu’un taux. Celui de la [ … ]

Subventions pour le canton de Bordeaux III – CP du 08/04/2013

Vous trouverez, ci-après, le tableau des subventions votées lors de la Commission Permanente du 08/04/2013, avec le soutien de Michel Duchène, Conseiller Général de Bordeaux III. Télécharger le tableau

Intervention d’Yves d’Amécourt sur le vote du Compte Administratif 2012 lors de l’Assemblée plénière du 29/03/13

Monsieur le Vice-Président, Chers Collègues, Le Compte Administratif 2012 présente un résultat global de clôture avec un excédent de 32,2 M€. C’est une hausse par rapport au Compte Administratif 2011 de 3,2 M€ soit + 11%. Mais les [ … ]

Subventions pour le canton de La Teste – CP du 08/04/2013

Vous trouverez, ci-après, le tableau des subventions votées lors de la Commission Permanente du 08/04/2013, avec le soutien de Jacques Chauvet, Conseiller Général de La Teste. Télécharger le tableau

Subventions pour le canton de Bordeaux IV – CP du 08/04/2013

Vous trouverez, ci-après, le tableau des subventions votées lors de la Commission Permanente du 08/04/2013, avec le soutien de Jean-Louis David, Conseiller Général de Bordeaux IV. Télécharger le tableau