SOMMAIRE – BUDGET SUUPLEMENTAIRE – 27 JUIN 2005 –
Réunion du 27 juin 2005 matin : page 13
Réunion du 27 juin 2005 après-midi : page 69
Réunion du 27 juin 2005 soir : page 163
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 15
QUESTURE
Comité du Bassin Adour : page 20
Espaces naturels sensibles, délégation du droit de préemption au Président du Conseil Général, Bilan des préemptions et acquisitions amiables réalisées par le Département depuis le 1er janvier 2005 : page 21
AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES
Aide au développement local : page 22
La politique d’assainissement et d’eau potable : page 23
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Politique de développement Economique et d’action économique: page 26
DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET
Aides en faveur de l’agriculture : page 37
Mesure en faveur de l’ostréiculture Arcachonnaise suite à la crise « toxine » : page 35
DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Développement touristique : page 34
POLITIQUES CONTRACTUELLES
Conventions d’aménagement de bourg : page 42
Politique de développement durable des territoires girondins : page 44
CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES
Politique culturelle : page 72
ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL
Politique environnementale du département : page 76
Adhésion du département au G.I.P « Littoral Aquitain » (également examiné par les Commissions « politiques contractuelles » et « coopération et affaires européennes » : page 81
Politique de l’eau : page 85
ENFANCE, FAMILLE ET P.M.I
Aide sociale à l’enfance et la famille : page 98
ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES
Convention entre le département et l’Etat relative à la lutte contre la tuberculose, les maladies sexuellement transmissibles et les vaccinations : page 100
Accueil à titre onéreux de personnes âgées et/ou handicapées par des particuliers agrées – Application des décrets du 30 décembre 2004 : page 102
COLLEGE ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE
Les collèges en Gironde : page 106
SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
Sport et Vie Associative : page 112
EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION
Conseil Général des jeunes : page 87
Manifeste pour la jeunesse : page 90
INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL
Mise en œuvre du dispositif des contrats aidés : page 45
HABITAT, LOGEMENT ET PRECARITE
Mise en œuvre de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales – refondation du fonds de solidarité pour le logement (F.S.L.) proposition d’adoption du nouveau règlement intérieur : page 54
INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE
Infrastructures départementales – Programme des opérations ponctuelles : page 114
TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE
Transports publics interurbains de voyageurs : page 116
Plan départemental des transports publics de voyageurs : page 117
RESSOURCES HUMAINES
Ressources humaines : page 125
Créations et transformations de postes : page 126
Créations et transformations de postes du Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille : page 130
Maintien en fonction de contractuels : page 131
Résorption de l’emploi précaire : page 133
Extension des archives départementales : page 135
Définition d’un programme d’implantation de pôles sociaux et de remise à niveau du parc immobilier des Maisons Départementales de la Solidarité et de l’Insertion (également examiné par la Commission « gestion du patrimoine départemental » : page 137
COOPERATION ET AFFAIRES EUROPEENNES
Contrat de Plan et programmes Européens : page 139
GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL
Patrimoine immobilier départemental : page 141
Bilan des acquisitions et des cessions de l’année 2003 : page 142
Intervention du département en faveur des secteurs maritimes et portuaires (également examiné par la commission « développement agriculture, viticulture, aquaculture et forêt ») : page 144
FINANCES ET MOYENS
Haut débit et téléphonie mobile en gironde : page 113
Compte de gestion de l’exercice 2004 du payeur départemental : page 146
Compte administratif – réalisation des recettes et des dépenses pour l’exercice 2004 : 147
Bilan des garanties et cautions d’emprunts – exercice 2004 : page 158
Recouvrement des recettes et admission en non valeur de l’exercice 2004 : page 159
Recouvrement inclus R.M.I : page 160
Décision d’affectation des excédents de fonctionnement du Budget Principal (M52) et des comptes annexes (M4/M22) du budget départemental : page 161
Budget supplémentaire pour 2005 : page 188
VŒUX ET MOTIONS
Motion relative aux prises d’otages : page 166
Motion relative au désengagement de l’Etat dans le secteur associatif jeunesse et d’éducation populaire : page 167
Motion relative au problème de financement des services de l’U.N.A.S.S.A.D. : page 168
Motion relative à la destruction de l’Angélique des estuaires à Bordeaux : page 169
Vœu relatif à la situation de l’Entreprise Ford à Blanquefort : page 171
Motion de soutien aux postiers pour garantir un service public pour tous : page 175
Voeu relatif à la restructuration du pôle ingénierie S.N.C.F. : page 177
Motion relative au site Hourcade – Frêt ferroviaire : page 179
Motion pour encourager la pose de glissières de sécurité en bois sur les routes du département de la Gironde : page 181
Vœu pour la création d’une Commission Consultative Départementale d’Evaluation des Charges (C.C.D.E.C.) induites par l’acte II de la décentralisation : page 184
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