SOMMAIRE – REUNIONS DU 1ER ET 9 AVRIL 2004 –
Réunion du 1er avril 2004 : page 11
Réunion du 9 avril 2004 : page 35
Réunion d’installation du Conseil Général du 1er avril 2004 : page 15
Allocution de Monsieur Pierre Barrau, Doyen : page 15
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général le 1er avril 2004 : page 23
Constitution et composition de la Commission Permanente – domaines de compétences et désignation des Vice-Présidents – désignation des questeurs : page 29-31
Désignation de Conseillers Généraux au sein de la Commission d’Appel d’Offres : page 31
Désignation de conseillers généraux au sein de la Commission de la Délégation de service public : page 32
Election des représentants à la commission départementale de coopération intercommunale : page 32
Election des représentants au sein du conseil d’administration de l’établissement public S.D.I.S. – Service Départemental d’Incendie et de Secours : page 33
QUESTURE
Constitution et composition des commissions du Conseil Général : page 38
Désignation de représentants du Conseil Général au sein de divers organismes et associations : page 40
Règlement intérieur du Conseil Général : page 41
Délégation de compétence au profit de la Commission Permanente : page 56
Délégation au Président du Conseil Général, en matière de marchés, emprunts ou préemption d’espaces naturels sensibles : page 57
Communication de la lettre d’observations définitive de la Chambre Régionale des Comptes d’Aquitaine sur les comptes et la gestion du Conseil Général de la Gironde : page 60
Indemnités des conseillers généraux d’après la loui n° 92 108 du 3 février 1992, relative aux conditions d’exercice des mandats locaux : page 68
RESSOURCES HUMAINES
Transformations de postes : page 69
Recrutements de personnels occasionnels : page 73
FINANCES ET SYSTEME D’INFORMATION
Droits de mutation – période 1er juin 2004 au 31 mai 2005 : page 74
Taxe différentielle sur les véhicules à moteur – campagne 2005 : page 77
Taux d’imposition de l’année 2004 : page 79
