SOMMAIRE – BUDGET SUPPLÉMENTAIRE – 26 JUIN 2008
Réunion du 26 juin 2008 matin : page 13
Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 15
Réunion du 26 juin 2008 après-midi : page 71
Réunion du 11 juillet 2008 matin – Présentation par Monsieur Francis IDRAC, Préfet de la Gironde, du rapport sur l’activité 2007 des Services de l’Etat en Gironde : page 137
QUESTURE
Désignation d’un quinzième Vice-Président : page 19
Communication de la lettre d’observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes d’Aquitaine sur les comptes et la gestion du Conseil Général de la Gironde : page 21
AIDES AUX COMMUNES ET STRUCTURES DE COOPERATIONS INTERCOMMUNALES
Intempéries du printemps 2008 – travaux de réparation de la voirie communale ou intercommunale : page 36
POLITIQUES CONTRACTUELLES TERRITORIALES
Politique de développement durable des territoires girondins – prorogation du soutien à l’animation des Pays : page 38
Politique territoriale, citoyenne et durable – Gironde 2014 : page 39
HABITAT, DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN ET RURAL
Le soutien aux territoires sensibles : page 43
COLLEGES
Appel à projets du Conseil Général de la Gironde pour les agendas 21 des collèges publics : page 46
Mise en œuvre d’une politique départementale de restauration publique dans les collèges de la Gironde : page 74
ENVIRONNEMENT
Politique environnementale : page 52
Adhésion du Conseil Général au syndicat mixte d’études pour la mise en œuvre du plan de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Gironde : page 77
Espaces naturels sensibles – bilan des acquisitions financées par la taxe départementale des espaces naturels sensibles pour l’année 2007 : page 58
TOURISME
Développement touristique : page 82
ENFANCE, FAMILLE
Réalisations de type expérimental dénommées « micro-crèches » – code de la santé publique – décret n° 2007-230 du 20 février 2007 – application de l’article R 2324-47 : page 59
TRANSPORTS ET INTERMODALITES
Transports publics interurbains de voyageurs : page 61
Réseau Trans-Gironde – tarification scolaire 2008-2009 : page 63
DEVELOPPEMENT CULTUREL
Obligation de décoration des constructions publiques – 1% : règlement intérieur relatif à la mise en place des comités artistiques et leur fonctionnement : page 66
Parcours de découvertes culturelles : page 68
VOIRIE DEPARTEMENTALE ET SECURITE ROUTIERE
Politique départementale relative aux infrastructures routières : page 79
Fixation de la redevance d’occupation du domaine public routier départemental par des pétitionnaires non opérateurs de télécommunication pour des réseaux de communication électronique : page 81
RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL
Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions : page 84
Transformations d’emplois au centre départemental de l’enfance et de la famille : page 88
Transformation de postes à la suite des commissions administratives paritaires : page 89
Contractuels : page 91
Résorption de l’emploi précaire : page 92
Contrats occasionnels : page 93
PATRIMOINE BATI DEPARTEMENTAL, PORTS DEPARTEMENTAUX, HEBERGEMENTS DES SERVICES
Patrimoine départemental : page 94
Domaine immobilier du département de la gironde – Bilan des acquisitions et des cessions de l’année 2007 – approbation de la mise à jour du répertoire général du domaine départemental : page 96
Modification du règlement des autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime des ports départementaux de la Gironde : page 97
FINANCES, CONTROLE DE GESTION
Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2007 : page 99
Compte administratif – réalisation des recettes et des dépenses pour l’exercice 2007 : page 100
Bilan des garanties et cautions d’emprunt – exercice 2007 : page 111
Affectation des résultats du budget principal et des comptes annexes : page 110
Recouvrement des recettes et admissions en non valeur de l’exercice 2007 : page 118
Budget supplémentaire 2008 : page 128
COMMUNICATIONS : page 119
Rapport des administrateurs de la SEML route des Lasers – Application de l’article L 1524-5 (alinéa 15) du code général des collectivités territoriales relatif aux sociétés d’économie mixte locales – exercice 2007
Rapport des administrateurs de la SEM Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) – application de l’article L 1524-5 (Alinéa 15) du code général des collectivités territoriales relatif aux sociétés d’économie mixte locales – exercice 2007
Rapport des administrateurs de Gironde Développement – application de l’article L 1524-5 (alinéa 15) du code général des collectivités territoriales relatif aux sociétés d’économie mixte locales – exercice 2007
VŒUX ET MOTION
Motion pour l’intégration de la gare de Libourne dans la convention de dessertes T.G.V. des gares de la ligne actuelle Bordeaux-Paris : page 120
Motion de soutien à la médecine en zone rurale : page 121
Motion de soutien aux chasseurs girondins, défenseurs de l’identité régionale et de la ruralité : page 126
Motion sur le devenir de la Défense Nationale : page 122
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