SOMMAIRE – BUDGET PRIMITIF – 17 et 18 DECEMBRE 2008

Réunion du 17 décembre 2008 matin : page 15 Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 17 Réunion du 17 décembre 2008 après-midi : page 71 Réunion du 18 décembre 2008 matin : page 199 Réunion du 18 décembre 2008 après-midi : page 273

QUESTURE

Dénomination du domaine départemental de Blasimon : page 24 Remplacement d’un membre de la commission permanente : page 25

Intervention du Vice-Président chargé de l’Aménagement et Développement Durable du Territoire, Coordination de la Conférence des Vices-Présidents : page 26

AIDES AUX COMMUNES ET STRUCTURES DE COOPERATIONS INTERCOMMUNALES

Aides aux communes et structures de coopérations intercommunales : page 30 Agenda 21 de la Gironde : Bilan et perspectives année 2009 : page 33

POLITIQUES CONTRACTUELLES TERRITORIALES

Mise en œuvre de la politique territoriale, citoyenne et durable – Cadre d’action pour la période 2009/2014 – Projet Gironde 2014 : page 28

Vice-Présidence Chargé des Dossiers transversaux

GRANDS PROJETS TRANSVERSAUX

Plan Climat-Energie Gironde : page 224 Projet d’Observatoire Girondin de la précarité et de la pauvreté : page 230

Intervention du Vice-Président chargé de l’Habitat, Développement Social Urbain et Rural, Insertion, Urbanisme, Maîtrise Foncière : page 42

HABITAT, DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN ET RURAL

La politique départementale d’habitat et de logement social : page 46 Coopération décentralisée 2009 : page 53

URBANISME, MAITRISE FONCIERE

Politique foncière au service de l’aménagement et du développement durable du territoire girondin : page 90 La politique départementale de l’urbanisme : page 94

EMPLOI, INSERTION

Politique d’insertion départementale pour les bénéficiaires du RMI : page 55 Pour une politique d’inclusion sociale et de lutte contre la précarité : page 61 Les programmes locaux de citoyenneté dans les zones urbaines et rurales fragiles : page 63

Intervention du Vice-Président chargé de la Citoyenneté, de l’Education et de la jeunesse

COLLEGES

Fonctionnement des collèges de Gironde – Exercice 2009 : page 81 Travaux dans les collèges de Gironde : PPI et les travaux de maintenance : page 83

CITOYENNETE, JEUNESSE, POLITIQUE EDUCATIVE

Actions en faveur des jeunes girondins : page 86

Intervention du Vice-Président chargé de la Coopération inter-institutionnelle : page 96

COOPERATION INTER-INSTITUTIONNELLE

Clôture du Contrat de plan 200062006 et contractualisation 2007-2013 : Convention d’objectifs Région-Département et programmes partenariaux : page 99 Programmes et projets européens 2007-2013 : page 102

Intervention de la Vice-Présidence chargée de la Communication, des Relations Publiques, de l’Administration électronique, des Réseaux publics d’Information : page 107

COMMUNICATION, RELATIONS PUBLIQUES, SYSTEME D’INFORMATION INSTITUTIONNEL, SCHEMA DEPARTEMENTAL NUMERIQUE

Aménagement numérique du territoire – Haut débit et téléphonie mobile : page 109 Les moyens informatiques, télécommunications et d’impression du Conseil Général : page 111

Intervention du Vice-Président en charge du Patrimoine Environnemental Commun et du Tourisme : page 112

ENVIRONNEMENT

Grands projets espaces naturels sensibles Ile Nouvelle et Certes : page 115 Politique environnementale du département : page 121

POLE EAU

Politique de la ressource en eau : page 126 Politique d’assainissement et d’eau potable : page 129

TOURISME

Domaine départemental Gérard Lagors à Hostens – Budget annexe : page 135 La politique en faveur du tourisme : page 137

Intervention du Vice –Président chargé de l’Economie Solidaire : page 140

ACTION ECONOMIQUE SOLIDAIRE

La politique de développement économique et de l’emploi : page 144 Energies renouvelables et électrification : page 149

DEVELOPPEMENT AGRICOLE, OSTREICULTURE, PECHE

Filières pêche, ostréiculture et aquaculture : page 152 Laboratoire départemental d’analyses vétérinaire et végétale et de sécurité alimentaire (LABSA) – Budget annexe : page 155 Politique agricole au service de l’aménagement et du développement durable du territoire girondin : page 157 Politique forestière : page 163

Intervention de la Vice-Présidente chargée de la Solidarité, de l’Autonomie et de l’Action Sociale : page 234

PERSONNES HANDICAPEES, PERSONNES AGEES ET ACTIONS DE SANTE

Autres actions de santé préventive : Maison départementale de la santé, Epidémiologie et Statistiques Médicales : page 237 Règlement départemental d’aide sociale en faveur des personnes âgées et des personnes adultes handicapées : page 240 Schéma départemental d’organisation sociale et médico-sociale – « Volet Personnes Agées 2009 – 2011 » : page 243 Actions en direction des personnes âgées et des personnes handicapées : page 248

ENFANCE, FAMILLE

Protection maternelle et infantile : page 255 Mise en œuvre des dispositions des lois du 05 mars 2007 relatives aux mesures d’accompagnement social personnalisé et à l’accompagnement à l’économie sociale et familiale : page 262 Politique en faveur de l’enfance et de la famille : page 267 Politique en faveur des établissements de l’aide sociale à l’enfance : page 269 Centre départemental de l’enfance et de la famille – Budget annexe 2009 : page 271

Intervention du Vice-Président chargé des Transports et Intermodalités : page 165

TRANSPORTS ET INTERMODALITES

Transports maritimes – Budget annexe : page 168 Réalisation d’un schéma directeur d’accessibilité du réseau départemental Trans-Gironde : page 169 Transports publics interurbains de voyageurs : page 173

Intervention de la Vice-Présidente chargée de la Culture, du Sport et de la Vie Associative : page 176

DEVELOPPEMENT CULTUREL

Patrimoines et équipements culturels : page 178 Animation culturelle : page 181 Lecture publique et archives : page 187

DEVELOPPEMENT SPORTIF

Politique sportive : page 191

VIE ASSOCIATIVE

Politique de soutien à la vie associative : page 195

VOIRIE DEPARTEMENTALE ET SECURITE ROUTIERE

Révision du barème des redevances d’occupation du domaine public routier départemental applicable au 1er janvier 2009 : page 276 Politique des infrastructures routières départementales : page 278 Routes nationales transférées – Programmation pluriannuelle des investissements : page 281

Intervention du Vice-Président chargé des Ressources Humaines et du dialogue social : page 201

RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL

Ressources humaines – Budget Primitif 2009 : page 204 Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions : page 206 Transformations d’emplois au Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille : page 208 Rémunération des contractuels et règles relatives au renouvellement de contrat : page 209 Recrutement de personnels sous contrats occasionnels et saisonniers : page 212 Contrats d’apprentissage et bourses d’études : page 213 Transferts des effectifs liés au transfert de compétences prévu par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales : page 215

Intervention du Vice-Président chargé du Patrimoine départemental ; Ports, Hébergements, Moyens et Services : page 217

PATRIMOINE BATI DEPARTEMENTAL, PORTS DEPARTEMENTAUX, HEBERGEMENTS DES SERVICES

Patrimoine départemental : page 219 Politique en faveur des ports départementaux et du littoral : page 222

Vice-Présidence chargée des Finances, Contrôle de gestion

FINANCES, CONTROLE DE GESTION

Admissions en non valeur de l’exercice 2007 – complément : page 283 Ajustement de l’actif du département – budget principal et budget annexes : page 284 Gestion de la dette 2009 : page 285 Participation au financement du fonctionnement de l’établissement public S.D.I.S. pour 2009 : page 287 Programmation 2009 au titre du budget primitif : page 296 Recapitalisation de la société d’économie mixte Gironde Développement : page 299 Budget primitif 2009 : page 302

VŒUX ET MOTION

Motion relative au projet de réforme des collectivités territoriales : page 333 Motion de soutien à la pétition nationale en faveur des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public : page 335 Motion relative à l’amélioration de l’accueil des jeunes enfants : page 338 Motion pour une clarification des relations entre les conseils généraux et l’Etat pour le bon fonctionnement des Services Départementaux d’Incendie et de Secours (S.D.I.S) : page 339 Motion sur la généralisation de la pratique du travail du dimanche : page 341

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SOMMAIRE – REUNION DU 22 OCTOBRE 2008 – DM2

Réunion du 22 octobre 2008 après-midi : page 11 Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 13

COLLEGES

Répartition de la dotation des collèges publics et d’une aide spécifique aux collèges classés en ZEP et en REP Exercice 2009 : page 19

Fixation des tarifs de demi-pension dans les collèges publics – Exercice 2009 : page 21

Restauration des collèges – Création d’une structure dédiée au service public départemental de restauration portant sur le périmètre des cuisines centrales produisant des repas pour les collèges et les communes : page 28

RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL

Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions : page 30

Contractuels : page 33

FINANCES, CONTROLE DE GESTION

Fonds Départemental de Péréquation de la taxe professionnelle : page 34

Décision Modificative n° 2 pour 2008 : page 36

Orientations budgétaires 2009 et programmation pluriannuelle des investissements 2009-2011 : page 52

VŒUX ET MOTIONS

Motion relative au projet gouvernemental de réorganisation territoriale de la France : page 65

Motion contre un triangle ferroviaire dans le secteur de Captieux : page 67

Motion relative au projet gouvernemental de suppression de la taxe professionnelle : page 70

Motion relative au projet gouvernemental de réforme de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale : page 73

Motion relative au projet de délocalisation des services de la statistique publique : page 77

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SOMMAIRE – BUDGET SUPPLÉMENTAIRE – 26 JUIN 2008

Réunion du 26 juin 2008 matin : page 13

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 15

Réunion du 26 juin 2008 après-midi : page 71

Réunion du 11 juillet 2008 matin – Présentation par Monsieur Francis IDRAC, Préfet de la Gironde, du rapport sur l’activité 2007 des Services de l’Etat en Gironde : page 137

QUESTURE

Désignation d’un quinzième Vice-Président : page 19

Communication de la lettre d’observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes d’Aquitaine sur les comptes et la gestion du Conseil Général de la Gironde : page 21

AIDES AUX COMMUNES ET STRUCTURES DE COOPERATIONS INTERCOMMUNALES

Intempéries du printemps 2008 – travaux de réparation de la voirie communale ou intercommunale : page 36

POLITIQUES CONTRACTUELLES TERRITORIALES

Politique de développement durable des territoires girondins – prorogation du soutien à l’animation des Pays : page 38

Politique territoriale, citoyenne et durable – Gironde 2014 : page 39

HABITAT, DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN ET RURAL

Le soutien aux territoires sensibles : page 43

COLLEGES

Appel à projets du Conseil Général de la Gironde pour les agendas 21 des collèges publics : page 46

Mise en œuvre d’une politique départementale de restauration publique dans les collèges de la Gironde : page 74

ENVIRONNEMENT

Politique environnementale : page 52

Adhésion du Conseil Général au syndicat mixte d’études pour la mise en œuvre du plan de gestion des déchets ménagers et assimilés de la Gironde : page 77

Espaces naturels sensibles – bilan des acquisitions financées par la taxe départementale des espaces naturels sensibles pour l’année 2007 : page 58

TOURISME

Développement touristique : page 82

ENFANCE, FAMILLE

Réalisations de type expérimental dénommées « micro-crèches » – code de la santé publique – décret n° 2007-230 du 20 février 2007 – application de l’article R 2324-47 : page 59

TRANSPORTS ET INTERMODALITES

Transports publics interurbains de voyageurs : page 61

Réseau Trans-Gironde – tarification scolaire 2008-2009 : page 63

DEVELOPPEMENT CULTUREL

Obligation de décoration des constructions publiques – 1% : règlement intérieur relatif à la mise en place des comités artistiques et leur fonctionnement : page 66

Parcours de découvertes culturelles : page 68

VOIRIE DEPARTEMENTALE ET SECURITE ROUTIERE

Politique départementale relative aux infrastructures routières : page 79

Fixation de la redevance d’occupation du domaine public routier départemental par des pétitionnaires non opérateurs de télécommunication pour des réseaux de communication électronique : page 81

RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL

Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions : page 84

Transformations d’emplois au centre départemental de l’enfance et de la famille : page 88

Transformation de postes à la suite des commissions administratives paritaires : page 89

Contractuels : page 91

Résorption de l’emploi précaire : page 92

Contrats occasionnels : page 93

PATRIMOINE BATI DEPARTEMENTAL, PORTS DEPARTEMENTAUX, HEBERGEMENTS DES SERVICES

Patrimoine départemental : page 94

Domaine immobilier du département de la gironde – Bilan des acquisitions et des cessions de l’année 2007 – approbation de la mise à jour du répertoire général du domaine départemental : page 96

Modification du règlement des autorisations d’occupation temporaire du domaine public maritime des ports départementaux de la Gironde : page 97

FINANCES, CONTROLE DE GESTION

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2007 : page 99

Compte administratif – réalisation des recettes et des dépenses pour l’exercice 2007 : page 100

Bilan des garanties et cautions d’emprunt – exercice 2007 : page 111

Affectation des résultats du budget principal et des comptes annexes : page 110

Recouvrement des recettes et admissions en non valeur de l’exercice 2007 : page 118

Budget supplémentaire 2008 : page 128

COMMUNICATIONS : page 119

Rapport des administrateurs de la SEML route des Lasers – Application de l’article L 1524-5 (alinéa 15) du code général des collectivités territoriales relatif aux sociétés d’économie mixte locales – exercice 2007

Rapport des administrateurs de la SEM Bordeaux Métropole Aménagement (BMA) – application de l’article L 1524-5 (Alinéa 15) du code général des collectivités territoriales relatif aux sociétés d’économie mixte locales – exercice 2007

Rapport des administrateurs de Gironde Développement – application de l’article L 1524-5 (alinéa 15) du code général des collectivités territoriales relatif aux sociétés d’économie mixte locales – exercice 2007

VŒUX ET MOTION

Motion pour l’intégration de la gare de Libourne dans la convention de dessertes T.G.V. des gares de la ligne actuelle Bordeaux-Paris : page 120

Motion de soutien à la médecine en zone rurale : page 121

Motion de soutien aux chasseurs girondins, défenseurs de l’identité régionale et de la ruralité : page 126

Motion sur le devenir de la Défense Nationale : page 122

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SOMMAIRE – REUNION DU 20 MARS ET 4 AVRIL 2008

Réunion du 20 mars 2008 : page 11

Réunion du 4 avril 2008 matin : page 45

Réunion du 4 avril 2008 après-midi : page 73

Allocution de Monsieur Pierre Barrau, Doyen : page 13

Election du Président du Conseil Général suite au renouvellement triennal des 9 et 16 mars 2008 : page 18

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général le 20 mars 2008 : page 20

Composition de la commission permanente : page 29

Désignation des vices-présidents et autres membres de la commission permanente : page 30

QUESTURE

Délégations de compétence au profit de la commission permanente : page 32

Délégations au Président du Conseil Général : page 33

Election des membres de la commission d’appel d’offres et de la commission de délégation de service public et désignation des représentants aux jurys et jurys concours : page 38

Election des membres de la commission départementale de coopération intercommunale : page 41

Délégation au sein du conseil de surveillance de la société aéroport de Bordeaux-Mérignac : page 42

Domaine de compétences des Vice-Présidents du Conseil Général : page 48

Constitution et composition des commissions du conseil général : page 49

Délégations particulières : page 52

Règlement intérieur du conseil général : page 53

Election des représentants du Conseil Général au sein du Conseil d’Administration de l’établissement public S.D.I.S. Service Départemental d’Incendie et de Secours : page 54

Recensement des marchés passés selon une procédure adaptée (MAPA) au second semestre de l’année 2007 : page 56

Défraiement des membres des jurys de concours de maîtrise d’œuvre : page 57

Indemnités des conseillers généraux pour l’exercice de leur mandat : page 58 Formation des conseillers généraux : page 59

Prise en charge des dépenses de fonctionnement des groupe politiques du conseil général de la gironde : page 60

Désignation de représentants du conseil général au sein de diverses instances, organismes et associations : page 61

AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE

Politique territoriale contractuelle – Prorogation de la durée de validité des Conventions d’Objectifs des Contrats de Développement Durable : page 64

PATRIMOINE ENVIRONNEMENTAL COMMUN, TOURISME

Dissolution du Syndicat Mixte à Hourtin : page 65

INFRASTRUCTURE ET SECURITE ROUTIERE

Redevance d’occupation du domaine public départemental par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières : page 67

Retrait de la délibération 2007.4.CG du 26 mars 2007 et instauration de la gratuité d’occupation du domaine public routier départemental par les radars automatiques : page 90

RESSOURCES HUMAINES ET DIALOGUE SOCIAL

Conditions matérielles d’exercice du droit syndical au Conseil Général de la Gironde : page 68

Dotation des services en moyens nécessaires à la réalisation de leurs missions et contractuels : page 69

PATRIMOINE DEPARTEMENTAL, PORTS, HEBERGEMENTS, MOYENS ET SERVICES

Accord cadre pour le déménagement des services du conseil général : page 71

FINANCES, CONTROLE DE GESTION

Taux d’imposition de l’année 2008 : page 78

VŒUX ET MOTIONS

Motion contre la suppression de la clause générale de compétence : page 94

Motion sur le devenir de l’Ecole de Santé Navale à Bordeaux : page 96

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SOMMAIRE – BUDGET PRIMITIF – 18 et 19 DECEMBRE 2006 –

Réunion du 18 décembre 2006 après-midi : page 17

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 19

Réunion du 18 décembre 2006 soir : page 103

Réunion du 19 décembre 2006 matin : page 157

Réunion du 19 décembre 2006 après-midi : page 217

Intervention du Vice-Président chargé de l’Aménagement du Territoire : page 23

AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES

L’aide au développement des réseaux ruraux : page 25

La politique d’assainissement et d’eau potable : page 28

L’aide au développement et aux équipements locaux : page 34

Intervention du Vice-Président chargé de l’Economie, de l’emploi, de l’agriculture et du tourisme : page 37

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

La politique de développement économique et de l’emploi : page 41

DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET

Aides aux activités aquatiques et maritimes : page 47

Laboratoire départemental (LABSA) : page 51

Politique départementale en faveur du secteur agricole : page 52

Soutien à la filière forestière et aux industries du bois en Gironde : page 56

Action foncière et politique d’urbanisme au service d’un développement( durable et solidaire de la Gironde : page 61

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Politique en faveur du tourisme : page 65

Elaboration d’un nouveau schéma d’aménagement et de développement touristique départemental : page 68

Intervention du Vice-Président chargé du Développement Durable et des Politiques Territoriales Contractuelles : page 248

POLITIQUES CONTRACTUELLES

Politique contractuelle de développement durable : page 252

DEVELOPPEMENT DURABLE

Adoption du premier programme d’actions de l’Agenda 21 de la Gironde : page 254

Animation et coordination de la mise en œuvre de l’Agenda 21 de la Gironde : page 267

Intervention de la Vice-Présidente chargée de la Culture et de l’Environnement : page 122

CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES

Schéma départemental des enseignements artistiques : page 125

Patrimoine et équipements culturels : page 132

Lecture publique et archives : page 134

Animation culturelle : page 136

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Actions en faveur de l’environnement : page 140

Création et adhésion de l’Agence Locale de l’Energie : page 145

Politique en faveur des ports et de la protection du littoral : page 147

Approbation du schéma directeur du traitement des vases portuaires : page 150

Politique de l’eau : page 152

Intervention du Vice-Président chargé de la Solidarité : page 210

ENFANCE, FAMILLE ET PMI

Protection Maternelle Infantile : page 210

Enfance et famille : page 214

Schéma départemental conjoint de prévention et de protection de l’enfance de la jeunesse et de la famille : page 220

Etablissements de l’aide sociale à l’enfance : page 223

Centre départemental de l’enfance et de la famille – budget annexe : page 225

ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES

Autres actions de santé préventive : Maison départementale de la santé, Epidémiologie et Statistiques Médicale : page 226

Actions en faveur des personnes âgées : page 229

Actions en direction des personnes handicapées : page 240

Schéma départemental d’organisation sociale et médico-sociale de la gironde 2007-2011 – Volet « personnes adultes handicapées » : page 244

Intervention du Vice –Président chargé de la Jeunesse, de l’Education, et de la Citoyenneté : page 181

COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE

Politique de construction et de restauration des collèges en Gironde : page 185

Maintenance et fonctionnement des collèges girondins : page 187

SPORT, VIE ASSOCIATIVE

Sport, vie associative : page 189

EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION

Interventions en faveur de la jeunesse : page 192

Domaine Départemental Gérard Lagors à Hostens : page 195

Aides aux communes – interventions en faveur de la jeunesse : page 196

Intervention du Vice-Président chargé du Développement Social, de l’Insertion et du Logement : page 71

INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL

Lutte contre l’exclusion – le RMI et la lutte contre la précarité : page 81

Dispositif RMI – Programme départemental de l’insertion (PDI) page 83

La politique départementale de la ville et le développement social local (centres sociaux) : page 92

LOGEMENT SOCIAL

La politique départementale de l’habitat : page 79

Intervention du Vice-Président chargé des Infrastructures : page 107

INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE

Infrastructures routières départementales : page 108

Instauration d’une redevance pour occupation du domaine public routier départemental par les radars automatiques : page 114

Intervention du Vice-Président chargé des Transports et de la Sécurité Routière : page 96

TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE

Transports maritimes : page 100

Transports interurbains de voyageurs : page 101

Intervention du Vice-Président chargé des Ressources Humaines et de l’Hébergement des Services : page 160

RESSOURCES HUMAINES

Hébergement des services : page 162

Ressources humaines : page 163

Créations et transformations de postes : page 167

Mise en œuvre de Contrats d’Avenir au Conseil Général de la Gironde : page 171

Contractuels : pages 172

Rémunérations des contractuels et règles relatives au renouvellement de contrat : page 174

Effet au 1er janvier 2007 des transformations de postes consécutives à la commission administrative paritaire d’avancements et de promotions internes 2007 : page 175

Recrutements de personnels occasionnels : page 176

Organisation du temps de travail des personnels DDE suite à la loi n° 2004-809 du 13 aoÜT 2004 relative aux libertés et responsabilités locales : page 177 Personnel saisonnier pour le Domaine Gérard Lagors à Hostens : page 178

Transferts des effectifs liés au transfert de compétence prévu par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales : page 179

Intervention du Vice-Président chargé la Coopération, des Régions, de l’Etat et des Affaires Européennes : page 272

COOPERATION ET AFFAIRES EUROPEENNES

Politique de Coopération décentralisée : page 276

Contractualisation Etat Région : page 279

Programmes opérationnels 2007 – 2013 et projets européens : page 281

Intervention du Vice-Président chargé du Patrimoine Départemental : page 117

GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Patrimoine immobilier départemental : page 119

La politique des ports départementaux : page 94

FINANCES ET MOYENS

Budget primitif 2007 : page 283

Programmation au titre de l’année 2007 : page 302

Adaptation du règlement financier : page 304

Gestion de la dette 2007 : page 306

Ajustement de l’actif du département – budget principal et budgets annexes : page 305

Financement du service départemental d’incendie et de secours pour 2007 : page 308

Informatique télécommunications et système d’information : page 205

Gestion de l’actif : transfert d’éléments d’actif du budget principal aux comptes annexes concernés : page 311

Intervention Vice-Présidence Chargée de la Communication et du Système d’information : page 198

COMMUNICATION ET SYSTEME D’INFORMATION

Constitution d’un réseau départemental haut débit : page 201

MOTIONS

Motion relative au financement par l’Etat des créations de places dans les établissements habilités pour l’accueil des personnes âgées dépendantes : page 312

Motion relative à la mobilisation du F.S.E. (Fonds Social Européen) pour le fonctionnement des P.L.I.E. (Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi) : page 314

Motion relative à la situation de l’A.I.A. (Atelier Industriel Aéronautique de Bordeaux) et de ses salariés : page 315

Motion relative à la situation des professionnels du spectacle de l’audiovisuel et du cinéma : page 317

Téléchargez partie 1
Téléchargez partie 2
Téléchargez partie 3
Téléchargez partie 4
Téléchargez partie 5
Téléchargez partie 6
Téléchargez partie 7

SOMMAIRE – REUNION DU 23 OCTOBRE 2006 –

Réunion du 23 octobre 2006: page 11

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 11

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Remplacement d’un membre de la Commission Permanente : page 16

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Soutien à la filière viticole distillation de crise 2006 : page 17

ACTIONS DE SANTE – PERRSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES

Modification du règlement départemental d’aide sociale suite à la mise en place de la prestation de compensation du handicap : page 20

Prise en charge des frais de transport des personnes hébergées en établissements médico-sociaux : page 22

COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE

Répartition de la dotation de fonctionnement des collèges publics et d’une aide spécifique aux collèges classés en ZEP et en REP exercice 2007 : page 23

Fixation des tarifs de demi-pension dans les collèges publics : page 25

HABITAT, LOGEMENT ET PRECARITE

Schéma départemental d’accueil des gens du voyage modification n°1 : page 29

INSFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE

Convention relative au financement des concours publics pour la réalisation de l’autoroute A65 (section Langon-Pau) : page 35

RESSOURCES HUMAINES

Transformations de postes : page 38

Contractuels : page 40

Actualisation de la délibération du 22 octobre 2004, portant révision du Régime Indemnitaire des agents du Conseil Général : page 42

COMMUNICATION ET SYSTEME D’INFORMATION

Création du Syndicat Mixte Départemental « Gironde Numérique – S.G.N. : page 44

FINANCES ET MOYENS

Affectation du résultat de la caisse auxiliaire départementale des prêts immobiliers (CADPI) – correction de la délibération n° 2006-46 CG : page 51

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : page 52

Décision modificative n° 2 pour 2006 : page 55

Orientations budgétaires pour 2007 : page 65

VŒUX ET MOTIONS

Motion sur la résorption de déchets industriels (pneumatiques usagés) sur les communes d’Espiet et de Cérons : page 77

Motion sur le devenir de l’entreprise Ford Aquitaine Industrie à Blanquefort : page 79

Motion sur le désengagement de l’Etat dans les partenariats entre la CAF et les collectivités locales : page 81

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SOMMAIRE – BUDGET SUUPLEMENTAIRE – 29 JUIN 2006 –

Réunion du 29 juin 2006 matin : page 13

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 15

Réunion du 29 juin 2006 après-midi : page 91

QUESTURE

Avis sur la modification des limites territoriales entre les communes de Floirac et Artigues Près Bordeaux : page 19

AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES

Equipements publics des communes : page 20

Participation du département au financement des schémas de cohérence territoriale : page 22

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Politique de développement Economique et de l’Emploi: page 35

DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET

Interventions du département en faveur des secteurs maritimes et portuaires : page 23

Aides en faveur de l’agriculture : page 37

Principe d’action pour une politique foncière du département de la gironde : page 40

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Développement touristique : page 24

POLITIQUES CONTRACTUELLES

Politique de développement durable des territoires girondins : page 26

CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES

Politique culturelle : page 27

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Politique environnementale : page 29

Bilan des acquisitions réalisées au titre des espaces naturels sensibles : page 32

Politique de l’eau : page 33

ENFANCE, FAMILLE ET P.M.I

Politique en faveur de l’enfance et de la famille : page 52

Centre départemental de l’enfance et de la famille – budget annexe : page 53

COLLEGE ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE

Conventions d’objectifs pour les collèges publics girondins : page 54

Restauration dans les collèges girondins : page 57

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports nature : page 59

EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION

Fonds d’aide aux jeunes – adoption du règlement intérieur : page 60

Politique de la jeunesse – approche territoriale : page 61

Conseil Général des jeunes : page 62

INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE

Politique des infrastructures routières départementales : page 66

TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE

Transports publics interurbains de voyageurs : page 69

Service public départemental des transports – Réseau TransGironde – Plan de déplacement de proximité : page 70

RESSOURCES HUMAINES

Créations et transformations de postes : page 71

Créations et transformations d’emplois du Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille : page 73

Suite à donner aux commissions administratives paritaires réunies au titre de l’année 2006 : page 74

Recrutement de personnels occasionnels : page 75

Résorption de l’emploi précaire : page 77

Maintien en fonction de contractuels : page 79

GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Patrimoine immobilier départemental : page 80

Domaine immobilier du département de la gironde – Bilan des acquisitions et des cessions de l’année 2005 – classement du domaine départemental : page 83

Parc immobilier départemental des gendarmeries – bail emphytéotique à la société nationale immobilière : page 84

FINANCES ET MOYENS

Recouvrement des recettes et admission en non valeur de l’exercice 2005 : page 87

Bilan des garanties et cautions d’emprunts – exercice 2005 : page 88

Gestion de la dette, bilan des opérations réalisées au 1er semestre 2006 : page 89

Compte de gestion de l’exercice 2005 du payeur départemental : page 123

Compte administratif – réalisation des recettes et des dépenses pour l’exercice 2005 : page 125

Décision d’affectation des résultats du budget départemental : page 135

Budget supplémentaire pour 2006 : page 136

VŒUX ET MOTIONS

Motion en réponse à la demande d’avis du Préfet de la Région Aquitaine, Préfet de la Gironde, sur le contournement autoroutier de l’agglomération bordelaise : page 94

Vœu pour le prise en charge par l’Etat des C.I.O de Bordeaux-Nord et Libourne : page 120

Vœu relatif au reversement au Département du produit des contraventions des radars numériques : page 121

Motion de soutien aux salariés de la SOFERTI : page 122

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SOMMAIRE – REUNION DU 27 MARS 2006 –

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 13

QUESTURE

Délégation de pouvoir donnée au Président du Conseil Général pour réaliser les lignes de trésorerie : page 16

ACTIONS DE SANTE, PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES

Minimum de ressources laissé à la disposition des personnes handicapées accueillies dans les établissements : page 17

COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE

Sectorisation du recrutement des collèges : page 19

RESSOURCES HUMAINES

Créations et transformations de postes : page 23

Maintien en fonction de contractuels : page 25

Besoins en effectifs au titre de la gestion des établissements publics locaux d’enseignement : page 27

FINANCES ET MOYENS

Ajustement de l’actif du département – budget principal et budgets annexes : page 28

Taux d’imposition de l’année 2006 : page 30

DECLARATION, VŒUX ET MOTIONS

Titre de citoyen d’honneur de la Gironde conféré à Monsieur Aristide de Sousa Mendès en devoir de mémoire et de reconnaissance : page 46

Motion relative à l’hôpital Jean Hameau d’Arcachon et à la sauvegarde des hôpitaux de proximité girondins : page 47

Motion relative à la Maison Départementale des Personnes Handicapées de la Gironde : page 52

Motion relative à la situation des Fonderies du Bélier : page 54

Motion relative à la situation de la Sogerma : page 56

Motion relative au Contrat Première Embauche : page 62

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SOMMAIRE – BUDGET PRIMITIF – 15 et 16 DECEMBRE 2005 –

Réunion du 15 décembre 2005 matin : page 17

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 19

Réunion du 15 décembre 2005 après-midi : page 73

Réunion du 15 décembre 2005 soir : page 163

Réunion du 16 décembre 2005 matin : page 203

Réunion du 16 décembre 2005 après-midi : page 261

QUESTURE

Délégation au titre de l’article L.3221.11 du CGCT – marchés à procédure adaptée : page 25

Intervention du Vice-Président chargé de l’Aménagement du Territoire : page 26

AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES

Aide à l’urbanisme et à la voirie communale : page 29

La politique d’assainissement et d’eau potable : page 31

L’aide au développement des réseaux ruraux : page 35

Aide au développement local: page 37

Intervention du Vice-Président chargé de l’Economie, de l’emploi, de l’agriculture et du tourisme : page 42

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

La politique de développement économique: page 45

DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET

Soutien à la filière forestière et aux industries du bois en Gironde : page 55

Politique départementale en faveur du secteur agricole : page 62

Aides aux activités aquatiques et maritimes : page 65

Budget annexe du Laboratoire départemental (LABSA) : page 71

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Politique en faveur du tourisme : page 77

Intervention du Vice-Président chargé du Développement Durable et des Politiques Territoriales Contractuelles : page 82

POLITIQUES CONTRACTUELLES

Politique de développement durable des territoires girondins : page 89

DEVELOPPEMENT DURABLE

Agenda 21 de la Gironde introduction de critères de développement durable pour les investissements soutenus par le Conseil Général : page 91 Référence développement durable dans les achats publics : page 94

Intervention de la Vice-Présidente chargée de la Culture et de l’Environnement : page 95

CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES

Politique en faveur de la Lecture publique, des archives et du cinéma : page 99

Politique en faveur du patrimoine architectural : page 104

Politique en faveur de l’Animation culturelle : page 107

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Politique environnementale du département : page 110

Conservatoire botanique national : page 115

Politique de l’eau : page 117

Politique en faveur des ports et de la protection du littoral : page 121

Intervention du Vice-Président chargé de la Solidarité : page 125

ENFANCE, FAMILLE ET PMI

Protection Maternelle Infantile : page 128

Aides financières du Conseil Général en matière de modes d’accueil des enfants de moins de six ans : page 132

Politique en faveur de l’enfance et à la famille : page 134

Centre départemental de l’enfance et de la famille – budget annexe : page 136

ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES

Autres actions de santé préventive : Maison départementale de la santé, Cancer, Epidémiologie et Statistiques Médicale : page 137

Actions en faveur des personnes âgées : page 139

Maison départementale des personnes handicapées de la gironde – constitution du G.I.P. : page 145

Actions en faveur des personnes handicapées : page 152

Intervention du Vice –Président chargé de la Jeunesse, de l’Education, et de la Citoyenneté : page 206

COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE

Maintenance et fonctionnement des collèges girondins : page 210

Politique de construction et de restauration des collèges en Gironde : page 215

SPORT, VIE ASSOCIATIVE

Sport, vie associative : page 226

EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION

Interventions en faveur de la jeunesse : page 230

Intervention du Vice-Président chargé du Développement Social, de l’Insertion et du Logement : page 156

INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL

Le RMI et la lutte contre la précarité : page 166

LOGEMENT SOCIAL

La politique départementale du logement et de la ville : page 174

Intervention du Vice-Président chargé des Infrastructures : page 189

INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE

Politique des infrastructures routières départementales : page 190

Intervention du Vice-Président chargé des Transports et de la Sécurité Routière : page 197

TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE

Transports maritimes Départementaux : page 200

Politique des Transports interurbains de voyageurs : page 201

Intervention du Vice-Président chargé des Ressources Humaines et de l’Hébergement des Services : page 249

RESSOURCES HUMAINES

Hébergement des services : page 252

Ressources humaines : page 253

Créations de postes : page 255

Création et transformation de postes – centre départemental de l’enfance et de la famille : page 259

Créations et transformations de postes pour le domaine Gérard Lagors à Hostens : page 264

Transformations de postes : page 266

Contractuels : page 268

Recrutement de personnels occasionnels : page 270

Effet au 1er janvier 2006 des transformations de postes consécutives à la Commission Administrative Paritaire d’Avancements et de promotions internes 2006 : page 271

Reprise en gestion directe des centres de ressources Montesquieu et Condorcet : page 272

Intervention du Vice-Président chargé la Coopération, des Régions, de l’Etat et des Affaires Européennes : page 237

COOPERATION ET AFFAIRES EUROPEENNES

Politique de Coopération internationale : page 241

Rapport d’étape sur les Contributions au Contrat de Plan Etat Région : page 244

Projets européens : page 247

Intervention du Vice-Président chargé du Patrimoine Départemental : page 182

GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Patrimoine immobilier départemental : page 184

Parc immobilier départemental des Gendarmeries – bail emphytéotique à la Société Nationale Immobilière : page 273

Domaine départemental Gérard Lagors : page 186

Politique des ports départementaux : page 187

FINANCES ET MOYENS

Budget primitif 2005 : page 296

Programmation Pluriannuelle des Investissements – Budget Principal et Budgets Annexes : page 283

Gestion de la dette 2006 : page 278

Ajustement de l’actif du département – budget principal et budgets annexes : page 283

Création de deux comptes Annexes : LABSA et Domaine Départemental Gérard Lagors à Hostens : page 70

Financement du service départemental d’incendie et de secours pour 2006 : page 284

Informatique télécommunications et système d’information : page 290

COMMUNICATION ET SYSTEME D’INFORMATION

Technologies de l’information et téléphonie mobile : page 291

Constitution d’un réseau départemental haut débit : page 293

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SOMMAIRE – REUNION DU 21 OCTOBRE 2005 –

Réunion du 21 octobre 2005: page 11

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 11

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Proposition d’avenant à la convention de développement économique et de soutien aux entreprises entre la Région Aquitaine et le Département de la Gironde : page 16

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Démarrage du projet de gestion intégrée des zones côtières « Au fil de l’eau, du Médoc au Bassin d’Arcachon » : page 23

ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES

Mise en œuvre de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Organisation de la future Maison Départementale des Personnes Handicapées et gestion de la future prestation de compensation : page 17

COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE

Répartition de la dotation de fonctionnement des collèges publics et d’une aide spécifique aux collèges classés en ZEP et en REP exercice 2007 : page 26

RESSOURCES HUMAINES

Créations et Transformations de postes : page 29

Contrats occasionnels pour la Maison Départementale des Personnes Handicapées : page 32

Indemnités forfaitaires de déplacement du personnel : page 33

FINANCES ET MOYENS

Budget supplémentaire pour 2004 : page 35

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : page 51

Décision Modificative n°2 page 54

Orientations budgétaires pour 2006 : page 60

VŒUX ET MOTIONS

Motion relative au projet de ligne à grande vitesse Bordeaux – Toulouse : page 85

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SOMMAIRE – BUDGET SUUPLEMENTAIRE – 27 JUIN 2005 –

Réunion du 27 juin 2005 matin : page 13

Réunion du 27 juin 2005 après-midi : page 69

Réunion du 27 juin 2005 soir : page 163

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 15

QUESTURE

Comité du Bassin Adour : page 20

Espaces naturels sensibles, délégation du droit de préemption au Président du Conseil Général, Bilan des préemptions et acquisitions amiables réalisées par le Département depuis le 1er janvier 2005 : page 21

AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES

Aide au développement local : page 22

La politique d’assainissement et d’eau potable : page 23

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Politique de développement Economique et d’action économique: page 26

DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET

Aides en faveur de l’agriculture : page 37

Mesure en faveur de l’ostréiculture Arcachonnaise suite à la crise « toxine » : page 35

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Développement touristique : page 34

POLITIQUES CONTRACTUELLES

Conventions d’aménagement de bourg : page 42

Politique de développement durable des territoires girondins : page 44

CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES

Politique culturelle : page 72

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Politique environnementale du département : page 76

Adhésion du département au G.I.P « Littoral Aquitain » (également examiné par les Commissions « politiques contractuelles » et « coopération et affaires européennes » : page 81

Politique de l’eau : page 85

ENFANCE, FAMILLE ET P.M.I

Aide sociale à l’enfance et la famille : page 98

ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES

Convention entre le département et l’Etat relative à la lutte contre la tuberculose, les maladies sexuellement transmissibles et les vaccinations : page 100

Accueil à titre onéreux de personnes âgées et/ou handicapées par des particuliers agrées – Application des décrets du 30 décembre 2004 : page 102

COLLEGE ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE

Les collèges en Gironde : page 106

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

Sport et Vie Associative : page 112

EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION

Conseil Général des jeunes : page 87

Manifeste pour la jeunesse : page 90

INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL

Mise en œuvre du dispositif des contrats aidés : page 45

HABITAT, LOGEMENT ET PRECARITE

Mise en œuvre de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales – refondation du fonds de solidarité pour le logement (F.S.L.) proposition d’adoption du nouveau règlement intérieur : page 54

INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE

Infrastructures départementales – Programme des opérations ponctuelles : page 114

TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE

Transports publics interurbains de voyageurs : page 116

Plan départemental des transports publics de voyageurs : page 117

RESSOURCES HUMAINES

Ressources humaines : page 125

Créations et transformations de postes : page 126

Créations et transformations de postes du Centre Départemental de l’Enfance et de la Famille : page 130

Maintien en fonction de contractuels : page 131

Résorption de l’emploi précaire : page 133

Extension des archives départementales : page 135

Définition d’un programme d’implantation de pôles sociaux et de remise à niveau du parc immobilier des Maisons Départementales de la Solidarité et de l’Insertion (également examiné par la Commission « gestion du patrimoine départemental » : page 137

COOPERATION ET AFFAIRES EUROPEENNES

Contrat de Plan et programmes Européens : page 139

GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Patrimoine immobilier départemental : page 141

Bilan des acquisitions et des cessions de l’année 2003 : page 142

Intervention du département en faveur des secteurs maritimes et portuaires (également examiné par la commission « développement agriculture, viticulture, aquaculture et forêt ») : page 144

FINANCES ET MOYENS

Haut débit et téléphonie mobile en gironde : page 113

Compte de gestion de l’exercice 2004 du payeur départemental : page 146

Compte administratif – réalisation des recettes et des dépenses pour l’exercice 2004 : 147

Bilan des garanties et cautions d’emprunts – exercice 2004 : page 158

Recouvrement des recettes et admission en non valeur de l’exercice 2004 : page 159

Recouvrement inclus R.M.I : page 160

Décision d’affectation des excédents de fonctionnement du Budget Principal (M52) et des comptes annexes (M4/M22) du budget départemental : page 161

Budget supplémentaire pour 2005 : page 188

VŒUX ET MOTIONS

Motion relative aux prises d’otages : page 166

Motion relative au désengagement de l’Etat dans le secteur associatif jeunesse et d’éducation populaire : page 167

Motion relative au problème de financement des services de l’U.N.A.S.S.A.D. : page 168

Motion relative à la destruction de l’Angélique des estuaires à Bordeaux : page 169

Vœu relatif à la situation de l’Entreprise Ford à Blanquefort : page 171

Motion de soutien aux postiers pour garantir un service public pour tous : page 175

Voeu relatif à la restructuration du pôle ingénierie S.N.C.F. : page 177

Motion relative au site Hourcade – Frêt ferroviaire : page 179

Motion pour encourager la pose de glissières de sécurité en bois sur les routes du département de la Gironde : page 181

Vœu pour la création d’une Commission Consultative Départementale d’Evaluation des Charges (C.C.D.E.C.) induites par l’acte II de la décentralisation : page 184

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SOMMAIRE – REUNION DU 25 MARS 2005 –

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 13

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Contributions des E.P.C.I. ou des communes aux aides départementales à l’immobilier d’entreprise : page 17

DEVELOPPEMENT DURABLE

Politique de développement durable des territoires girondins – soutien à l’animation des Pays : page 19

Appel à projets du Conseil Général de la Gironde pour des Agenda 21 Locaux – soutien aux agendas 21 infra-départementaux – Aide à l’émergence et à la mise en cohérence des Agendas 21 en Gironde : page 21

CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES

Actualisation des tarifs en vigueur aux Archives Départementales de la Gironde : page 23

ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES

Composition et fonctionnement du CO.DE.R.P.A. – Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées – en application de l’article 57 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 : page 24

La coordination de l’action sociale en faveur des personnes âgées – schéma d’organisation : page 28

COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE

Transfert des personnels techniques de l’éducation nationale – Avis sur le projet de convention provisoire de mise à disposition des services concernés : page 34

INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL

Dispositif R.P.I. – Programme Départemental d’Insertion : P.D.I. : page 39

HABITAT, LOGEMENT ET PRECARITE

Mise en œuvre de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales – Propositions d’axes politiques sur le logement – demande de délégation de compétence des aides à la pierre : page 47

INSTRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE

Décentralisation des routes nationales : page 59

RESSOURCES HUMAINES

Créations et transformations de postes : page 65

Maintien en fonction de contractuels : page 67

FINANCES ET MOYENS

Politique générale du département de la Gironde en matière d’octroi de la garantie et caution d’emprunts dans le domaine sanitaire et social sous compétence départementale : page 68

Droits de mutation – période du 1er juin 2005 au 31 mai 2006 : page 70

Taxe différentielle sur les véhicules à moteur – campagne 2006 : page 71

Taux d’imposition de l’année 2005 : page 90

VŒUX ET MOTIONS

Motion relative à la menace de fermeture du service d’urgence de l’Hôpital de la Réole : page 72

Motion relative aux énergies renouvelables : page 76

Motion contre le démantèlement du site de production de sécurité sociale de Villenave d’Ornon : page 82

Motion sur le référendum de ratification par la France de la Constitution Européenne : page 85

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SOMMAIRE – REUNION DU 22 OCTOBRE 2004 –

Réunion du 22 octobre 2004: page 11

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 11

QUESTURE

Délégation au titre de l’article L.3221.11 du C.G.C.T. – Marchés à procédure adaptée – Communication : page 16

Délégation au Président pour les marchés à procédure adaptée : page 17

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Attribution de dotations exceptionnelles aux collèges pour la paiement de la redevance spéciale au titre de l’enlèvement des ordures ménagères : page 18

COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1ER DEGRE

Exercice 2005 – répartition de la dotation de fonctionnement des collèges publics et e’une aide spécifique aux collèges classés en ZEP et REP : page 22

RESSOURCES HUMAINES

Créations et transformations de postes : page 24

Maintien en fonction de contractuels : page 26

Modification du Régime Indemnitaire : page 27

FINANCES ET MOYENS

Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle : page 29

Orientations budgétaires pour 2005 : page 53

Décision modificative n°2 : page 47

VŒU ET MOTIONS

Motion relative à la crise de la viticulture en Gironde : page 32

Motion relative à la crise du secteur vitivinicole : page 34

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SOMMAIRE – BUDGET SUUPLEMENTAIRE – 24 JUIN 2004 –

Réunion du 24 juin 2004 matin : page 13

Réunion du 24 juin 2004 après-midi : page 67

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 17

QUESTURE

Délégation au titre de l’article L.3221.11 du C.G.C.T. – Marchés à procédure adaptée – Communication : page 21

Modification de l’orthographe du nom de la commune de Naujan et Postiac : page 26

AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES

Aide au développement local : page 36

Eau et aménagement rural : page 37

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Politique de développement et d’action économique: page 44

Convention de développement économique et de soutien aux entreprises entre la Région Aquitaine et le Département de la Gironde : page 46

DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET

Aides en faveur de l’agriculture : page 47

Soutien aux activités aquacoles et maritimes : page 57

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Développement touristique : page 60

POLITIQUES CONTRACTUELLES

Politique contractuelle départementale : page 70

DEVELOPPEMENT DURABLE

Agenda 21 local : page 72

CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES

Politique culturelle : page 74

Plan départemental de lecture publique : page 76

Modernisation des archives départementales : page 77

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Politique environnementale du département : page 63

Gestion de l’eau et protection contre les eaux : page 119

ENFANCE, FAMILLE ET P.M.I

Enfance et famille : page 78

ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES

Politique en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées : page 81

Plan de prévention et d’actions afin d’éviter les effets d’une nouvelle canicule sur les personnes âgées, bénéficiaires de l’A.P.A. à domicile ou accueillies dans les établissements habilités : page 86

COLLEGE ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE

L’investissement dans les collèges : page 89

Plan départemental de classes mobiles : page 90

SPORT ET VIE ASSOCIATIVE

Accès aux pratiques sportives – Equipements sportifs des associations : page 91

EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION

Jeunesse et citoyenneté : page 93

INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL

Insertion et politiques de développement social : page 95

Adaptation des instances et structures administratives de gestion du R.M.I – Revenu Minimum d’Insertion – en application de la loi du 18 décembre 2003 portant décentralisation du R.M.I. : page 97

INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE

Infrastructures départementales : page 112

Programme réseau d’intérêt local : page 118

TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE

Transports publics interurbains de voyageurs : page 121

RESSOURCES HUMAINES

Créations et transformations de postes : page 30

Maintien en fonction de contractuels : page 33

Recrutement de personnels occasionnels : page 35

COOPERATION ET AFFAIRES EUROPEENNES

Contrat de Plan : page 116

GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Patrimoine immobilier départemental : page 122

Casernes de gendarmerie : programme d’entretien et de gestion immobilière : page 123

Bilan des acquisitions et des cessions immobilières pour l’année 2003 : page 124

FINANCES ET MOYENS

Haut débit et téléphonie mobile – déploiement de l’A.D.S.L. – couverture des zones blanches : page 125

Compte de gestion de l’exercice 2003 du payeur départemental : page 130

Compte administratif – réalisation des recettes et des dépenses pour l’exercice 2003 : page131

Décision d’affectation des excédents de fonctionnement du Budget Principal (M52) et des comptes annexes (M4/M22) du budget départemental : page 139

Recouvrement des recettes et admission en non valeur de l’exercice 2003 : page 140

Bilan 2003 et gestion de la dette 2004 : page 142

Bilan des garanties et cautions d’emprunts – exercice 2003 : page 144

Formation des conseillers généraux : page 145

Règlement financier du département : page 146

Abattement spécial sur la taxe d’habitation : page 147

Budget supplémentaire pour 2004 : page 166

VŒUX ET MOTIONS

Motion relative à la fermeture du Centre de soins de Châteauneuf à Léognan : page 152

Motion relative à la privatisation d’E.D.F. – G.D.F. : page 153

Vœu relatif à la mise en œuvre de la réforme de l’assurance maladie : page 154

Vœu relatif au financement du contrat de plan Etat-Région : page 155

Motion relative aux restructurations des Trésoreries Générales : page 156

Motion en faveur de la reconnaissance officielle du service des urgences de l’Hôpital de Sainte Foy la Grande : page 157

Motion relative à la restructuration des services de la Poste : page 158

Vœu relatif au classement du département de la Gironde « hors zone A.G.C.S. » : page 159

Vœu relatif à l’exploitation de carreaux et argile : page 162

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SOMMAIRE – REUNIONS DU 1ER ET 9 AVRIL 2004 –

Réunion du 1er avril 2004 : page 11

Réunion du 9 avril 2004 : page 35

Réunion d’installation du Conseil Général du 1er avril 2004 : page 15

Allocution de Monsieur Pierre Barrau, Doyen : page 15

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général le 1er avril 2004 : page 23

Constitution et composition de la Commission Permanente – domaines de compétences et désignation des Vice-Présidents – désignation des questeurs : page 29-31

Désignation de Conseillers Généraux au sein de la Commission d’Appel d’Offres : page 31

Désignation de conseillers généraux au sein de la Commission de la Délégation de service public : page 32

Election des représentants à la commission départementale de coopération intercommunale : page 32

Election des représentants au sein du conseil d’administration de l’établissement public S.D.I.S. – Service Départemental d’Incendie et de Secours : page 33

QUESTURE

Constitution et composition des commissions du Conseil Général : page 38

Désignation de représentants du Conseil Général au sein de divers organismes et associations : page 40

Règlement intérieur du Conseil Général : page 41

Délégation de compétence au profit de la Commission Permanente : page 56

Délégation au Président du Conseil Général, en matière de marchés, emprunts ou préemption d’espaces naturels sensibles : page 57

Communication de la lettre d’observations définitive de la Chambre Régionale des Comptes d’Aquitaine sur les comptes et la gestion du Conseil Général de la Gironde : page 60

Indemnités des conseillers généraux d’après la loui n° 92 108 du 3 février 1992, relative aux conditions d’exercice des mandats locaux : page 68

RESSOURCES HUMAINES

Transformations de postes : page 69

Recrutements de personnels occasionnels : page 73

FINANCES ET SYSTEME D’INFORMATION

Droits de mutation – période 1er juin 2004 au 31 mai 2005 : page 74

Taxe différentielle sur les véhicules à moteur – campagne 2005 : page 77

Taux d’imposition de l’année 2004 : page 79

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