SOMMAIRE – BUDGET PRIMITIF – 18 et 19 DECEMBRE 2006 –

Réunion du 18 décembre 2006 après-midi : page 17

Allocution de Monsieur le Président du Conseil Général : page 19

Réunion du 18 décembre 2006 soir : page 103

Réunion du 19 décembre 2006 matin : page 157

Réunion du 19 décembre 2006 après-midi : page 217

Intervention du Vice-Président chargé de l’Aménagement du Territoire : page 23

AMENAGEMENT, EQUIPEMENT DES COMMUNES

L’aide au développement des réseaux ruraux : page 25

La politique d’assainissement et d’eau potable : page 28

L’aide au développement et aux équipements locaux : page 34

Intervention du Vice-Président chargé de l’Economie, de l’emploi, de l’agriculture et du tourisme : page 37

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

La politique de développement économique et de l’emploi : page 41

DEVELOPPEMENT AGRICULTURE, VITICULTURE, AQUACULTURE ET FORET

Aides aux activités aquatiques et maritimes : page 47

Laboratoire départemental (LABSA) : page 51

Politique départementale en faveur du secteur agricole : page 52

Soutien à la filière forestière et aux industries du bois en Gironde : page 56

Action foncière et politique d’urbanisme au service d’un développement( durable et solidaire de la Gironde : page 61

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE

Politique en faveur du tourisme : page 65

Elaboration d’un nouveau schéma d’aménagement et de développement touristique départemental : page 68

Intervention du Vice-Président chargé du Développement Durable et des Politiques Territoriales Contractuelles : page 248

POLITIQUES CONTRACTUELLES

Politique contractuelle de développement durable : page 252

DEVELOPPEMENT DURABLE

Adoption du premier programme d’actions de l’Agenda 21 de la Gironde : page 254

Animation et coordination de la mise en œuvre de l’Agenda 21 de la Gironde : page 267

Intervention de la Vice-Présidente chargée de la Culture et de l’Environnement : page 122

CULTURE, LECTURE ET ARCHIVES

Schéma départemental des enseignements artistiques : page 125

Patrimoine et équipements culturels : page 132

Lecture publique et archives : page 134

Animation culturelle : page 136

ENVIRONNEMENT, ESPACES NATURELS ET DU LITTORAL

Actions en faveur de l’environnement : page 140

Création et adhésion de l’Agence Locale de l’Energie : page 145

Politique en faveur des ports et de la protection du littoral : page 147

Approbation du schéma directeur du traitement des vases portuaires : page 150

Politique de l’eau : page 152

Intervention du Vice-Président chargé de la Solidarité : page 210

ENFANCE, FAMILLE ET PMI

Protection Maternelle Infantile : page 210

Enfance et famille : page 214

Schéma départemental conjoint de prévention et de protection de l’enfance de la jeunesse et de la famille : page 220

Etablissements de l’aide sociale à l’enfance : page 223

Centre départemental de l’enfance et de la famille – budget annexe : page 225

ACTIONS DE SANTE – PERSONNES AGEES, PERSONNES HANDICAPEES

Autres actions de santé préventive : Maison départementale de la santé, Epidémiologie et Statistiques Médicale : page 226

Actions en faveur des personnes âgées : page 229

Actions en direction des personnes handicapées : page 240

Schéma départemental d’organisation sociale et médico-sociale de la gironde 2007-2011 – Volet « personnes adultes handicapées » : page 244

Intervention du Vice –Président chargé de la Jeunesse, de l’Education, et de la Citoyenneté : page 181

COLLEGES ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRE

Politique de construction et de restauration des collèges en Gironde : page 185

Maintenance et fonctionnement des collèges girondins : page 187

SPORT, VIE ASSOCIATIVE

Sport, vie associative : page 189

EDUCATION, CITOYENNETE ET PREVENTION

Interventions en faveur de la jeunesse : page 192

Domaine Départemental Gérard Lagors à Hostens : page 195

Aides aux communes – interventions en faveur de la jeunesse : page 196

Intervention du Vice-Président chargé du Développement Social, de l’Insertion et du Logement : page 71

INSERTION, POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT SOCIAL

Lutte contre l’exclusion – le RMI et la lutte contre la précarité : page 81

Dispositif RMI – Programme départemental de l’insertion (PDI) page 83

La politique départementale de la ville et le développement social local (centres sociaux) : page 92

LOGEMENT SOCIAL

La politique départementale de l’habitat : page 79

Intervention du Vice-Président chargé des Infrastructures : page 107

INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS DE SECURITE ROUTIERE

Infrastructures routières départementales : page 108

Instauration d’une redevance pour occupation du domaine public routier départemental par les radars automatiques : page 114

Intervention du Vice-Président chargé des Transports et de la Sécurité Routière : page 96

TRANSPORTS INTERMODALITES ET SECURITE ROUTIERE

Transports maritimes : page 100

Transports interurbains de voyageurs : page 101

Intervention du Vice-Président chargé des Ressources Humaines et de l’Hébergement des Services : page 160

RESSOURCES HUMAINES

Hébergement des services : page 162

Ressources humaines : page 163

Créations et transformations de postes : page 167

Mise en œuvre de Contrats d’Avenir au Conseil Général de la Gironde : page 171

Contractuels : pages 172

Rémunérations des contractuels et règles relatives au renouvellement de contrat : page 174

Effet au 1er janvier 2007 des transformations de postes consécutives à la commission administrative paritaire d’avancements et de promotions internes 2007 : page 175

Recrutements de personnels occasionnels : page 176

Organisation du temps de travail des personnels DDE suite à la loi n° 2004-809 du 13 aoÜT 2004 relative aux libertés et responsabilités locales : page 177 Personnel saisonnier pour le Domaine Gérard Lagors à Hostens : page 178

Transferts des effectifs liés au transfert de compétence prévu par la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales : page 179

Intervention du Vice-Président chargé la Coopération, des Régions, de l’Etat et des Affaires Européennes : page 272

COOPERATION ET AFFAIRES EUROPEENNES

Politique de Coopération décentralisée : page 276

Contractualisation Etat Région : page 279

Programmes opérationnels 2007 – 2013 et projets européens : page 281

Intervention du Vice-Président chargé du Patrimoine Départemental : page 117

GESTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL

Patrimoine immobilier départemental : page 119

La politique des ports départementaux : page 94

FINANCES ET MOYENS

Budget primitif 2007 : page 283

Programmation au titre de l’année 2007 : page 302

Adaptation du règlement financier : page 304

Gestion de la dette 2007 : page 306

Ajustement de l’actif du département – budget principal et budgets annexes : page 305

Financement du service départemental d’incendie et de secours pour 2007 : page 308

Informatique télécommunications et système d’information : page 205

Gestion de l’actif : transfert d’éléments d’actif du budget principal aux comptes annexes concernés : page 311

Intervention Vice-Présidence Chargée de la Communication et du Système d’information : page 198

COMMUNICATION ET SYSTEME D’INFORMATION

Constitution d’un réseau départemental haut débit : page 201

MOTIONS

Motion relative au financement par l’Etat des créations de places dans les établissements habilités pour l’accueil des personnes âgées dépendantes : page 312

Motion relative à la mobilisation du F.S.E. (Fonds Social Européen) pour le fonctionnement des P.L.I.E. (Plans Locaux pour l’Insertion et l’Emploi) : page 314

Motion relative à la situation de l’A.I.A. (Atelier Industriel Aéronautique de Bordeaux) et de ses salariés : page 315

Motion relative à la situation des professionnels du spectacle de l’audiovisuel et du cinéma : page 317

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